1 : le choix de la procédure
➢ Les différentes procédures de passation
➢ Le choix de la procédure
➢ Les différents seuils
2 : la computation des seuils
➢ Guide de la computation des seuils
3 : Les achats de faible montant dispensés de procédure
➢ Dispositions du Code de la Commande Publique
➢ Les différents types d’achats de faible montant
▪ Les commandes émises au titre d’un accord-cadre
o Les bons de commande papier
o Les achats par carte d’achats de niveau III
▪ Les contrats de faible montant
o Les achats dispensés de procédure
o Les achats par carte d’achats de niveau I
➢ Les risques pour l’acheteur
➢ La traçabilité de l’achat
4 : Les procédures adaptées
➢ Dispositions du CCP concernant le recours aux MAPA
➢ Dispositions du CCP concernant la passation des MAPA
➢ Contenu / formalisme du MAPA
➢ La publicité des MAPA
➢ Les modalités de mise en concurrence des MAPA
➢ L’achèvement de la procédure