Gérer la sous-traitance dans les marchés publics

Caractériser la sous-traitance

Comprendre l’intérêt de la sous-traitance et sa place dans les marchés publics

Définir le cadre réglementaire et législatif de la sous-traitance

Hiérarchiser les relations de sous-traitance

Chercher et trouver de bons partenaires sous-traitants

• Réseau, veille électronique

Contractualiser avec son sous-traitance

• Contrat de sous-traitance, formulaires nationaux, demande de paiement direct

Gérer la phase d’exécution d’une sous-traitance

Gérer la phase de réception d’une sous-traitance

Gérer les difficultés dans la relation avec ses sous-traitance

• Cas particuliers de la défaillance
  • Titulaire, sous-traitant
• Les limites de la sous-traitance et autres formes de partenariats

Cas pratique