Calendrier personnalisé
Permettre aux candidats de proposer leurs propres calendriers
de prestation peut-il constituer un levier de performance 📈 ou de gain dans l’exécution d’un marché ?
Aucun article du code des marchés publics ne restreint la possibilité des candidats à proposer un calendrier d’exécution de leurs prestations de fournitures, services ou travaux, d’autant que ce calendrier pourra faire l’objet de négociations.
L’acheteur a cependant la possibilité de fixer quelques règles « de bon sens ».
Parmi celles -ci de définir :
– Un calendrier détaillé d’exécution avec une durée maximale attendue
– Des sous critères sur le calendrier d’exécution avec des jalons, des livrables etc.
– Les « classiques » pénalités en cas de non-respect des engagements contractuels.
Prenons par exemple un marché des travaux de construction ou rénovation.
L’écart entre les dates de lancement de la consultation et celle du démarrage des travaux prévu dans le DCE n’est simplement parfois pas réalisable techniquement, ne serait-ce que par rapport aux différentes étapes techniques et règlementaires que requièrent le chantier. De plus les charges de travail des entreprises sont difficiles à connaître ou apprécier par les acheteurs. La collaboration de l’acheteur avec les métiers internes prend ici encore tout son sens pour mieux l’apprécier lors de l’étape de rédaction du marché.
En dehors de toutes contingences de service, et à défaut d’anticiper, dans l’hypothèse où l’acheteur méconnaîtrait ces règles, il est alors préférable de donner la possibilité aux entreprises candidates de proposer leur calendrier.
Le DCE fera alors l’objet d’une modification pour finaliser l’engagement du candidat sur le délai final d’exécution lors de la phase de négociation avec les entreprises retenues.
Et cela évitera le risque d’avoir un marché infructueux.